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Marques déposées par MILLOT MICHEL
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château
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

château
MILLOT MICHEL

Numéro de dépôt :
3116854
Date de dépôt :
14/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2011

Présentation de la marque château

Déposée le 14 août 2001 par MILLOT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « château » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est MILLOT MICHEL, domicilié(e) 22 TER RUE BASSE, 89530 SAINT-BRIS-LE-VINEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLOT MICHEL - France.

La marque château a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château est expirée depuis le 14 août 2011.

MILLOT MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : la tour , sign , millot design , PROFORM , SIGN , m millot , USUS , FORM , M.P.B. , arminée


MILLOT MICHEL - 22 TER RUE BASSE, 89530 SAINT-BRIS-LE-VINEUX - France


MILLOT MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Appareil de réfrigération, de mise à bonne température de conservation, de vieillissement, de dégustation des vins et des boissons.